Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Croq'Malin SAS, SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 912 345 678 00019, dont le siège social est situé 12 rue de la Gare, 75010 Paris.

Capital social : 50 000 €.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 912345678.

Contact : rgpd@croq-malin.demo

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Sébastien Moreau, Président, représentant légal de Croq'Malin SAS.

3. Hébergement

La plateforme de recrutement permettant la publication de ce site est hébergée par :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 — Tél. 1007 (appel non surtaxé depuis la France).

La solution logicielle (Franchease) est éditée par [raison sociale de l'éditeur à confirmer].

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, marques) est la propriété exclusive de Croq'Malin. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Limitation de responsabilité

Croq'Malin ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'accéder à ce site. Les informations présentes sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.